Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE BELMONT
SOCIETE REMOISE DES VINS (SOREVI) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1375535
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1995

Présentation de la marque COMTE DE BELMONT

Déposée le 4 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS (SOREVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE BELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS (SOREVI domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France.

La marque COMTE DE BELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE BELMONT est expirée depuis le 4 décembre 1995.

SOCIETE REMOISE DES VINS (SOREVI a également déposé les autres marques suivantes : BARON DES MASNIERES , SRV SOREVI , GRAND VIN MOUSSE ROYALE , PRINCESSE MARIE LOUISETTE , MUSCABEL , TOUPOM NORMANDIE , VVE A. AUBIN


SOCIETE REMOISE DES VINS (SOREVI) S.A.R.L. - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Cidres, liqueurs et spiritueux (autres que les eaux de vie).